La Belgique regorge de lieux touristiques à visiter comme la Grand’Place de Bruxelles, le Centre belge de la bande-dessinée et la Cathédrale d’Anvers. Profitez-en aussi pour aller voir les remparts de Binche. Tout au long de l’année, la Belgique vous proposera de multiples possibilités d’escapades.
en outre,Comment voyager en Belgique?
Si vous comptez voyager en Belgique ou à l’étranger durant plus de 48 heures, il est impératif dans un premier temps de se renseigner sur le site du SPF Affaires étrangères afin d’y consulter les derniers conseils de voyage. Ensuite, remplir ce formulaire. Le formulaire doit être rempli par toutes les personnes se rendant en Belgique et ce, …
A côté ci-dessus,Comment entrer en Belgique?
Les ressortissants et résidents belges, les partenaires dans une relation à long terme, les ressortissants et résidents des pays de l’UE ou de l’espace Schengen et les personnes ayant une raison essentielle de voyager sont autorisés à entrer en Belgique. Voyage aller pour la Belgique Voyager entre la France et la Belgique
Deuxièmement,Comment conservées les factures de la taxe sur la valeur ajoutée en Belgique?
Les factures qui sont conservées par voie électronique garantissant en Belgique un accès complet et en ligne aux données concernées peuvent toutefois être conservées dans un autre Etat membre de la Communauté à condition que l’administration qui a la taxe sur la valeur ajoutée dans ses attributions en soit informée au préalable.
Comment visiter la Belgique?
Prenez le train en direction de la Belgique et partez à la découverte d’une nouvelle culture. Visitez les plus grandes villes du pays : Bruxelles, Bruges, Gand et Anvers. La Belgique regorge de lieux touristiques à visiter comme la Grand’Place de Bruxelles, le Centre belge de la bande-dessinée et la Cathédrale d’Anvers.
Comment se rendre à la Belgique?
La Belgique étant membre de l’Union européenne, il suffit d’une carte nationale d’identité ou d’un passeport en cours de validité pour s’y rendre (pour de plus amples informations, consulter l’ambassade de Belgique à Paris).
Comment conserver ses factures en Belgique?
Un assujetti établi en Belgique doit toutefois conserver ses factures en Belgique, sauf s’il les conserve électroniquement en garantissant un accès complet et en ligne à ces factures en Belgique. C’est également le cas si la taxe sur ces opérations est due en Belgique, quel que soit le lieu d’établissement de l’assujetti.
Quelle est la durée de conservation des vidéosurveillances en Belgique?
Par exemple, la durée de conservation des images de vidéosurveillance est en principe limitée à un mois (cfr. les articles L. 252-3 du code la sécurité intérieure en France et 5, § 4, al. 5, 6, § 3, al. 3, 7, § 3, al. 3, et 7/3, § 4, al. 2 de la loi du 21 mars 2007 réglant l’installation et l’utilisation de caméras de surveillance en Belgique) ;
Est-ce que les établissements scolaires sont aussi tenus de garder les documents?
D’après le ministère de la Communauté française, les établissements scolaires sont aussi tenus de garder les documents des élèves.
Pourquoi l’accueil des usagers autorisés à se rendre dans les établissements scolaires?
L’accueil des usagers autorisés à se rendre dans les établissements scolaires pour des activités d’enseignement et périscolaires fait l’objet de dérogations aux règles du couvre-feu. Ainsi, les activités peuvent se poursuivre au-delà de l’horaire du couvre-feu.
Quels sont les règlements pour l’éducation préscolaire et secondaire?
Les Règles budgétaires pour l’éducation préscolaire et enseignement primaire et secondaire des établissements d’enseignement privés agréés aux fins de subventions fournissent également des renseignements à ce sujet. Trois règlements découlant de la LEP précisent la portée de certains articles. Ces règlements sont les suivants :
Quelle est la validité des documents à conserver?
Documents à conserver tant qu’ils sont valides ou que vous êtes propriétaire. Selon la période de validité que vous avez choisie soit cinq ou dix ans (cinq ans pour les moins de 16 ans). Tant que la police est en vigueur ou plus si vous avez demandé une indemnisation et qu’il y a risque de contestation.
Quelle est la durée de conservation de la vidéosurveillance?
Dans les entreprises ou lieu privé En règle générale, c’est à l’employeur de définir clairement la durée de conservation des images de la vidéosurveillance. Mais, ces données ne sauraient être conservées au-delà de quelques jours (sept jours) pour garantir la protection de la vie privée des salariés.
Comment conserver des factures électroniques?
BON À SAVOIR Il est de plus en plus fréquent de payer certaines factures par voie électronique. Imprimer ces factures pour les conserver comme des factures papier classiques ne suffit pas. Les factures électroniques doivent obligatoirement être conservées sous forme électronique (sur un cd, par exemple).
Quand sont conservés les conseils de classe?
Les photos de classe sont archivées et les registres d’inscription avec les informations personnelles (nom, date de naissance, adresse) sont conservés 10 ans. Les procès-verbaux des conseils de classe se retrouvent dans des cartons pendant 30 ans, à côté des justificatifs en cas d’absence de l’élève qui sont eux, préservés 5 ans.
Quels sont les régimes de vidéosurveillance?
L’usage des dispositifs de vidéosurveillance est soumis à deux régimes juridiques : la loi du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 dite « loi Informatique et libertés », puis modifiée par la loi n° 2018-493 du… les articles L. 251-1 et suivants et R. 251-1 et suivants du Code de la Sécurité Intérieure …
Quelle est la durée de stockage de la caméra de vidéosurveillance?
Si une caméra de vidéosurveillance est utilisée dans un lieu public aux fins de prévenir ou de constater des délits éventuelles sur les biens et les personnes, la durée de stockage de ces données ne devrait pas en réalité excéder une journée.
Combien de temps dois-je conserver mes factures?
Combien de temps dois-je conserver mes factures ? Il n’y a pas de différence par rapport aux factures papier. Pour le SPF Finances, vous devez conserver toutes les factures et copies de factures pendant sept ans à partir du 1er janvier de l’année qui suit leur date d’émission.
Comment les factures doivent être conservées?
“Les factures doivent être conservées sous la forme originale, papier ou électronique, sous laquelle elles ont été reçues. Pour les factures qui sont conservées par voie électronique, les données garantissant l’authenticité de l’origine et l’intégrité du contenu de chaque facture doivent également être conservées.
Quels sont les textes de vidéosurveillance?
Loi vidéosurveillance : plusieurs textes à connaître. L’usage des dispositifs de vidéosurveillance est soumis à deux régimes juridiques : la loi du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 dite « loi Informatique et libertés », puis modifiée par la loi n° 2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles et réécrite par l’ …